Conditions d’utilisation
Dernière mise à jour : 9 août 2026 · Version 1.0
Ce résumé facilite la lecture du contrat. Les sections ci-dessous restent le texte applicable.
Utilisation du service
Vous pouvez utiliser Hold My Quill pour préparer et modifier des projets de rédaction. Vous restez responsable de la relecture des suggestions générées et des contenus publiés.
Compte et accès
Sécurisez l’accès à votre email. Les liens magiques sont personnels et expirent. Vous devez fournir des informations d’inscription et de facturation exactes.
Vos contenus et la propriété intellectuelle
Vous conservez vos droits sur les contenus transmis et créés, sous réserve de la loi applicable. Vous nous accordez uniquement les autorisations nécessaires au fonctionnement et à la sécurité du service.
Utilisation acceptable
N’utilisez pas le service de façon abusive, ne perturbez pas son fonctionnement, ne violez pas les droits de tiers et n’utilisez pas les contenus générés à des fins illicites.
Offres, facturation et annulation
Les offres payantes utilisent Stripe. Les prix, renouvellements et dates d’effet apparaissent avant le paiement ou dans le portail Stripe.
Disponibilité et suggestions générées
Le service et les suggestions d’IA sont fournis sans garantie de disponibilité continue ni d’exactitude factuelle. Vérifiez toute information importante.
Responsabilité
La responsabilité est limitée dans la mesure permise par le droit français. Ces conditions n’excluent aucun droit qui ne peut légalement l’être.
Modification des conditions
Nous pouvons mettre à jour ces conditions. La version applicable et sa date d’effet seront publiées sur cette page.
Droit applicable
Ces conditions sont régies par le droit français, sous réserve des protections impératives du consommateur.